COLLÈGE MARSEILLEVEYRE
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Séance du 28 novembre 2017

lundi 27 novembre 2017, par Raphaël PETRI

Séance du 28 novembre 2017

Ordre du jour :

0. Précédent procès-verbal

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1. Installation des conseils et des commissions 2017/2018
2. Voyages scolaires 2018
3. Budget 2018
4. Conventions
5. Avancement des travaux des installations sportives

1. Installation des conseils et des commissions 2017/2018

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La commission éducative

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2. Voyages scolaires 2018

Plusieurs voyages auront lieu en 2018 :

en Grèce : budget 18 450 € / tarif 450 €

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en Camargue voile : budget 4 900 € / tarif 351€

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en Toscane : budget 7460 € / tarif 234 €

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en Sardaigne : budget 8 959 € / tarif 289 €

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Ski : budget 4 260 € / tarif 450 € et 410 €

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A Palerme : budget 12 200 € / tarif 350 €

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3. Budget 2018

Le collège Marseilleveyre, bien qu’autonome budgétairement, est en relation directe avec le lycée Marseilleveyre, support budgétaire d’une quasi-cité scolaire constituée des deux établissements quasi égaux en nombre d’élèves 950-1000 élèves.

Les dotations

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Le collège est destinataire chaque année de deux dotations : une dotation de fonctionnement 267 957 € et une dotation d’équipement de 9 090 €, en hausse sensible pour la première, stable pour la seconde.
Partie de la cité scolaire, un montant de 194 222.67 € est reversé au lycée pour assurer les frais communs du service ALO : le calcul est établi sur le bilan 2016, à l’aide d’une clef de répartition établie en concertation par les 2 collectivités : Conseil régional de PACA et Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.

Les principaux changements

Ils apparaissent dans les services ALO et AP (tableaux ci-joints)

A Le service ALO

En 2018, la ligne budgétaire des contrats aidés disparaît, la ligne 2INVA 6 417.14 € (dotation d’équipement) diminue mais une autre ligne 2INVA apparait dans le service AP.

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B Le service AP

Apparaît ainsi une partie de dotation d’équipement (10 000 € 2INVA) : en complément des commandes régionales du lycée, l’EPS peut en bénéficier.

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Ainsi dans les deux services ALO et AP, la dotation d’équipement s’élève à 16 417.14 € : addition de la dotation 2018 9 090 € et des reliquats des années précédentes 7 327.14 €.


Les objectifs matériels de 2018

L’objectif premier est de sécuriser les portes en cas d’alerte intrusion, les autres dépenses seront prises en charge par le lycée dans le cadre du reversement. Les installations EPS font l’objet d’une rénovation via des crédits régionaux.

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Structure des services

A Le service ALO

Le positionnement du collège dans la cité scolaire explique qu’une partie (194 222.67 €) de la dotation de fonctionnement 2FONCA (230 957 €) est reversée au lycée. Le reversement est plus important en raison d’une charge globale plus lourde en 2016.

B Le service AP

Une partie de la dotation de fonctionnement 28 200.00 € et diverses ressources spécifiques provenant du rectorat et de la collectivité permet au collège d’assurer les cours, vocation du domaine Au quotidien. S’ajoutent les domaines suivants :

Le domaine Avenir
Le domaine Parcours Educatif et Artistique

C Le service VE 35 000 € / SBN 40 000 €

Au sein du service Vie de l’élève, des crédits du programme 230 de l’Etat et des crédits départementaux soulagent les familles des frais de demi-pension et accordent des aides ponctuelles ; le service SBN retrace uniquement les bourses d’Etat.

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D Le service SRH

Ce service sera toujours équilibré : les recettes du collège sont reversées régulièrement au lycée comme le prévoit la convention d’hébergement.

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Votes :

- budget 2018
- autorisation du code des marchés publics
- convention d’hébergement

 
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