COLLÈGE MARSEILLEVEYRE
MARSEILLE - tél : 0491176700
 

Séance du 27 novembre 2018

vendredi 16 novembre 2018, par Raphaël PETRI

Séance du 27 novembre 2018

Ordre du jour :

Approbation du Procès verbal du CA du 02/07/2018

PDF - 1.1 Mo

1. Installation des différentes commissions
2. Présentation des Voyages scolaires
3. Présentation du Budget 2019
4. Conventions
5. Informations / Questions diverses (à déposer au plus tard 48h à l’avance)

1. Installation des différentes commissions

2. Présentation des Voyages scolaires

Les voyages des sections internationales auront lieu en 2019 :
Voyage en Italie

Voyage en Espagne

PDF - 33.8 ko

Voyage au Maroc

PDF - 33.5 ko

3. Présentation du Budget 2019

Le collège Marseilleveyre, bien qu’autonome budgétairement, est en relation directe avec le lycée Marseilleveyre, support budgétaire d’une cité scolaire mixte constituée des deux établissements quasi égaux en nombre d’élèves 950-1000 élèves.
Les dotations
Le collège est destinataire chaque année de deux dotations : une dotation de fonctionnement 242 785 € en forte baisse (courrier de la Présidente du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône en annexe) (267 957 € en 2018) et une dotation d’équipement de 12 310 (9 090 € en 2018) en hausse sensible.
A ce jour (14/11/18), nous n’avons pas de réponse sur l’assiette retenu qui a conduit à un abattement remarquable de 25 172 € : il est regrettable que la règle du jeu ne soit pas connue avant. Le fonds de roulement du collège serait trop important (annexe FDR). Il faut saluer la prise en compte des effectifs pour la dotation en équipement qui augmente de 3 220 €.
Partie de la cité scolaire, le collège reverse un montant de 193 568.27 € au lycée pour assurer les frais communs du service ALO (gaz, électricité, eau, entretien et contrats de maintenance,…) : le calcul est établi au vu du bilan 2017 à l’aide d’une clef de répartition établie en concertation par les deux collectivités : Conseil régional de PACA et Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.

PDF - 11.4 ko

I Le service Activités Pédagogiques 139 328.02 €

La baisse de la dotation de fonctionnement est faiblement répercutée sur ce service. Les ressources numériques subventionnées par le département doublent de volume. La section voile et les deux voyages institutionnels inter espagnol et inter italien totalisent 25 200 € en voyages pédagogiques. La dotation d’équipement 12 310 € a vocation cette année à couvrir des dépenses spécifiquement pédagogiques (9 310 €) (les rideaux occultants des salles figurent en 2018 dans le service ALO), l’autre partie est inscrite en opération en capital 3 000 € (coût unitaire supérieur à 800 HT).

II Le service Administration et Logistique 220 000 €

PDF - 14.7 ko

Le reversement au lycée (193 568.27 €) reste stable au vu des charges communes toujours aussi élevées de la cité scolaire. La ligne équipement subit la baisse la plus forte (- 7 302.60 €).

III Le service Vie de l’Elève 52 500 € / Service Bourses Nationales 75 012.40€

PDF - 13.7 ko

Au sein du service Vie de l’élève, des crédits du programme 230 de l’Etat et des crédits départementaux (les chèques resto) soulagent les familles des frais de demi-pension et accordent des aides ponctuelles.
Une nouvelle ligne 2FORFDP anticipe la possible aide départementale pour diminuer les tarifs.
Le service SBN retrace uniquement les bourses d’Etat.

IV Le service SRH 336 255.20 €

PDF - 25 ko

Ce service sera toujours équilibré : les recettes du collège sont reversées régulièrement au lycée comme le prévoit la convention d’hébergement. Pour la première fois, les collégiens de Marseilleveyre paieraient plus cher leur demi-pension que les autres collégiens bénéficiant d’une nouvelle politique sociale départementale (tarifs davantage subventionnés) : la question de l’égalité de traitement des collégiens en cité scolaire dont un lycée est support a été posée au service du conseil départemental.
Une ligne dans le service VE (citée plus haut) prévoit l’hypothèse où le département verserait la subvention ; alors le traitement serait identique à celui des chèques resto mais concernerait tous les demi-pensionnaires et internes

Pour information la masse salariale de l’Etat et du collège

PDF - 13.4 ko

4. Conventions

a) Les familles signent un contrat avec le collège pour la demi-pension ou l’internat

PDF - 65.3 ko
PDF - 88.9 ko

Le cas de remise d’ordre fait l’objet d’une réglementation

PDF - 21.9 ko

b) Une nouvelle convention d’agence comptable est prévue au 1er janvier 2019

PDF - 141 ko
 
COLLÈGE MARSEILLEVEYRE – 83, traverse PARANGON - 13008 MARSEILLE - tél : 0491176700 – Responsable de publication : M. Gilles PIERRISNARD
Dernière mise à jour : vendredi 12 juin 2020 – Tous droits réservés © 2008-2020, Académie d'Aix-Marseille